1 – Identification de l’artisane

Entreprise individuelle : Atelier Plumbago – Véronique Gascon
Statut : auto-entrepreneur
SIRET : 894 820 034 00011
E-mail : contact@atelier-plumbago.fr

2 – Produits

Les produits proposés sont des créations artisanales de décorations d’intérieur, mobilier et accessoires uniques et réalisés manuellement en petites séries.
Il peut donc exister des petites différences entre les modèles présentés sur les photos et la réalité.

3 – Commandes

Les commandes s’effectuent via le site internet : atelier-plumbgo.fr.
La validation de la commande vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Aucune commande ne sera envoyée sans réception au préalable du paiement.

4 – Tarifs et paiement

Les prix sont indiqués en euros, nets de TVA. La TVA est non applicable conformément à l’article 293B du CGI.
Le paiement s’effectue en ligne, via les moyens proposés sur le site, soit PAYPAL et STRIPE.

5 – Livraison

Les commandes sont expédiées depuis la région parisienne selon un délai d’expédition compris entre 3 à 7 jours ouvrés après validation du paiement.
Les frais de livraison sont calculés lors de la commande.
L’Atelier Plumbago ne saurait être tenu responsable des retards ou pertes de colis liés aux transporteurs.

6 – Absence de droit de rétraction

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés. En conséquence, aucun retour, échange ou remboursement n’est possible près validation de la commande, sauf en cas d’erreur avérée de notre part.

7 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site L’Atelier Plumbago, les textes et photos, sont la propriété exclusive de la créatrice. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

8 – Protection des données

Les informations personnelles collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes.
Conformément à la loi sur le RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données.

9 – Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée.
À défaut, le Tribunal de Commerce de Bobigny sera compétent.